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1. Préambule

Ce site web, accessible via l'adresse www.kupkocollection.com ainsi que l'appellation commerciale "KUPKO" est la propriété et est exploité par Hvm Auction SRL. Elle est inscrite au Registre des Entreprises en Belgique avec le numéro d'entreprise 0504.978.733. Le siège social de HVM Auction SRL se trouve rue du nord belge 9, 4020 Liège, Belgique. 

Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") régissent les relations entre KUPKO (ci-après "le Vendeur") et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet du Vendeur (ci-après "l'Acheteur").

 

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente entre le Vendeur et l'Acheteur ainsi que les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de bougies proposées par le Vendeur.

 

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site internet du Vendeur, au jour de la consultation du site par l'Acheteur. Le Vendeur s'efforce de présenter les produits de manière la plus fidèle possible. Toutefois, en raison des particularités de la photographie, il est possible que les couleurs des produits ne soient pas parfaitement conformes aux couleurs réelles des produits. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.

 

4. Commandes

L'Acheteur peut commander les produits proposés à la vente sur le site internet du Vendeur. Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

 

5. Prix

Les prix des produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA incluse) et hors frais de transport. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

 

6. Paiement

Le paiement des achats s'effectue en ligne, par carte bancaire ou Paypal.

 

7. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site internet du Vendeur. En cas de dépassement de ces délais, l'Acheteur peut annuler sa commande. Les risques liés au transport sont à la charge de l'Acheteur à compter du moment où les produits quittent les locaux du Vendeur.

 

8. Garantie

Le Vendeur s'engage à rembourser ou à échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent être formulées par l'Acheteur dans un délai de 14 jours suivant la livraison.

IMPORTANT: Pour les retours provenant de pays hors UE, l’Acheteur devra indiquer clairement sur le bordereau d’expédition de dédouanement qu’il s’agit d’un envoi non-commercial sans valeur marchande, afin d’éviter le paiement de droit de douane à la charge de KUPKO.

 

9. Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de dommages indirects tels que, notamment, perte de bénéfice, perte de clientèle, perte de commandes, troubles commerciaux, préjudice commercial, etc.

 

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site internet du Vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

 

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les CGV sont régies par le droit belge indépendamment du pays de livraison, sous réserve de l’application des dispositions auxquelles il ne peut être dérogé par accord en vertu de la loi du pays de résidence habituelle de l’Acheteur.

 

12. Règlement des litiges

Les litiges auxquels les CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pu être résolues entre le Vendeur et l'Acheteur seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.